Mentions légales

Identité

Les sites vigilens.com, vigilens.net et vigilens.fr (ci-après dénommés le « Site ») sont édités et exploités par la société VIGILENS SAS, société par actions simplifiée de droit français au capital social de 20 000 €, dont le siège social est situé 53 rue Vauban F-69006 Lyon, France, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro B 481 845 014.

Directeur de la publication : M. Olivier SCALABRE, président

Numéro de TVA intra-communautaire : FR23481845014.

Contact

Notre service de relations clients est joignable par e-mail à l’adresse contact@vigilens.fr.

Hébergeur

L’Hébergement du Site est assuré par :

SAS OVH – http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
F-59100 Roubaix
France

Propriété intellectuelle

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. La société VIGILENS SAS vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

Données personnelles

Les données personnelles que vous pourriez nous confier au moyen des formulaires de contact disponibles sur le Site ne sont utilisées que pour le traitement du message de contact et ne sont en aucune manière conservées, ni communiquées à des tiers.

Vous pouvez toutefois, comme le prévoit la législation, nous demander de vous fournir ou de supprimer les données personnelles vous concernant, ceci grâce au formulaire ci-dessous.

Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l’information donnée sur le Site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement.

Nous déclinons toute responsabilité :

(a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site,
(b) pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et
(c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société VIGILENS SAS.